Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils
Michel DENGLOS

Numéro de dépôt :
3783587
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils de Michel DENGLOS

Présentation de la marque ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils

Déposée le 18 novembre 2010 par Michel DENGLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Michel DENGLOS domicilié(e) 5 Impasse des Platanes Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DENGLOS domicilié(e) 5 Impasse des Platanes Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils est expirée depuis le 18 novembre 2020.

Michel DENGLOS a également déposé les autres marques suivantes : JURIS ENVIRONNEMENT , EUBAGE , AGORA DE VALLONCOURT , ACOUSTIQUE ENVIRONNEMENT , STRATEGIE ENVIRONNEMENT


Michel DENGLOS - 5 Impasse des Platanes Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France


Michel DENGLOS - 5 Impasse des Platanes Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Informations en matière d'environnement, de développement durable, de pollution, de nuisances et de risques à savoir : information, conseil et recommandation en matiere de protection de l'environnement des personnes et des biens.

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et réalisation (conduite) de manifestations (seminaires) ; services d'orientation professionnelle (éducation ou formation), institutions d'enseignement ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; services d'enseignement à distance ; stages de formation en environnement et à l'ensemble des techniques informatiques et téléinformatiques visant à la compréhension et en l'analyse de la réglementation en matière d'environnement, enseignement par correspondance ; sensibilisation ; services d'édition de supports de cours (manuels, DVD audio etou vidéo), édition de livres, de revues ; ;

Audits et conseils dans le domaine de l'environnement, du développement durable, en matière d'environnement dans les domaines de l'industrie et de l'urbanisme. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Etudes de projets techniques sur le milieux vivant (faune et flore) et sur le milieux physique (sol, sous-sol, air) ; élaboration de projets d'assainissements et de programmes de restauration de cours d'eau (travaux d'ingenieurs) ; analyses de sources sonores et évaluation de leurs impacts sur l'environnement ; mesures de poussières ; études de projets techniques relatives aux déchets ;

Services juridiques ; Conciliation et médiation ; activité précontentieuse dans le domaine de l'environnement ; conseil, expertise et assistance juridique dans le domaine de l'environnement et du développement durable, de l'écocitoyenneté, de la responsabilité sociale et environnementale ; conseils en procédures administratives ; Supervision et aide à la décision en matière de construction d'urbanisme à savoir : direction des études ; assistance du maître d'ouvrage dès la phase d'élaboration du projet d'aménagement du territoire à savoir : direction des travaux de construction ; Dématérialisation et mise à disposition électronique de documents (différentes études) et bases de données en ligne à savoir : conversion de donnees et programmes informatiques autres que conversion physique et mise à disposition de logiciels.