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Marques déposées par Michel DELRIEU
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Domaine des 4 Seigneurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des 4 Seigneurs
Michel DELRIEU

Numéro de dépôt :
3270117
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
Domaine des 4 Seigneurs de Michel DELRIEU

Présentation de la marque Domaine des 4 Seigneurs

Déposée le 22 janvier 2004 par Michel DELRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des 4 Seigneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est Michel DELRIEU domicilié(e) 451 Allée hameau du golf,34280 La GRANDE MOTTE - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELRIEU domicilié(e) 451 Allée hameau du golf,34280 La GRANDE MOTTE - 34280 - France.

La marque Domaine des 4 Seigneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des 4 Seigneurs est expirée depuis le 22 janvier 2014.


Michel DELRIEU - 451 Allée hameau du golf,34280 La GRANDE MOTTE - 34280 - France


Michel DELRIEU - 451 Allée hameau du golf,34280 La GRANDE MOTTE - 34280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), vins de pays et d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extrait ou essences alcooliques.