Déposée le 28 octobre 2003 par MICHEL DELRIEU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Les déposants sont MICHEL DELRIEU - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFT domicilié(e) 227 RUE ANDRE CITROEN, PARC D'ACTIVITE DU CANALET,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DELRIEU SOFT domicilié(e) 227 RUE ANDRE CITROEN, PARC D'ACTIVITE DU CANALET,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France.
La marque ARCILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCILAN est expirée depuis le 28 octobre 2013.
MICHEL DELRIEU a également déposé les autres marques suivantes : MANTANA , FOLTANA , MYKATAN
MICHEL DELRIEU - France
SARL SOFT - 227 RUE ANDRE CITROEN, PARC D'ACTIVITE DU CANALET,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France - SIREN 3
MICHEL DELRIEU SOFT - 227 RUE ANDRE CITROEN, PARC D'ACTIVITE DU CANALET,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399805 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Produits chimique destinés à l'agriculture. Fongicide, herbicide. Produits agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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