USCCN

Monsieur Michel DELMAS

Méthane; alcanes (hydrocarbures saturés); alcènes (hydrocarbures insaturés); Dioxyde de carbone autre qu’à usage médical ou vétérinaire ; dioxyde de carbone provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable autre qu’à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour l’industrie à base de dioxyde de carbone provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable ; polymères à base de dioxyde de carbone provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable à usage industriel ; dioxyde de carbone destiné à l’agriculture ; dioxyde de carbone destiné à l’horticulture ; carbonates ; acide formique ; Cellulose ; Pâte à papier ; Pâte de bois ; Pâte mécanique ; Pâte de paille à usage industriel ; Pâte de cellulose [matières premières] ; Papier brut à usage industriel ; Pâte pour la fabrication du papier; pâte de bois utilisée au cours d'opérations de fabrication; Pâte de cellulose pour la fabrication de papier; Pâte destinée à la fabrication de carton; Additifs (chimiques) destinés à être utilisés dans le traitement de pâte à papier ; Matières plastiques à l'état brut ; Acides organiques à usage industriel ; Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut; Xylose et sirop de xylose ; Xylitol à l’état brut [produit chimique brut] ; Furfural ; Résines furaniques à savoir résines synthétiques à l’état brut ; Résines synthétiques à l’état brut ; Résines artificielles à l’état brut ; Préparation fertilisantes ; Lignine ; polymères issus de la biomasse à usage industriel ; polyphénols issus de la biomasse (composé chimique à usage industriel) ; Hémicellulose ; Lignocellulose ; Résines artificielles à l'état brut; matières collantes pour l'industrie; colles pour l'industrie; émulsifiants; résines synthétiques à l'état brut; pâte de bois; phénol à usage industriel; produits chimiques pour l'industrie; matières plastiques à l'état brut; adhésifs [matières collantes] pour l'industrie ; Silicium ; gaz non combustible, à savoir gaz inertes à usage industriel ;

Carburants; Combustibles; Combustibles issus de la biomasse; Combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales); Combustibles d'origine agricole; Combustibles issus de déchets et de résidus de matières organiques; Compositions non fumigènes utilisées comme combustibles; Gaz utilisé comme combustible; gaz naturel à savoir biogaz; Énergie électrique produite à partir de sources d'énergie renouvelable; Gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ; Gaz synthétique (combustible); Mélanges de carburants gazéifiés; Energie électrique; Energie électrique produite à partir d'énergie solaire, d'énergie éolienne, d'énergie photovoltaïque, d'énergie géothermique, d'énergie hydraulique, d'énergie thermique ; Carburants et combustibles produits à partir de dioxyde de carbone provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable ; éthanol [carburant] ; bioéthanol [carburant] ;

Générateurs; groupe générateur d'énergie électrique; machines produisant du gaz pour la production d'électricité et/ou d'énergie; Chaudières à vapeur pour la production d'électricité et/ou d'énergie; Pompes; Machines à combustion interne pour la production d'électricité et/ou d'énergie; Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) en particulier pour la production d'énergie à partir de sources d'énergie renouvelable, à savoir moteurs à combustion interne pour la production d'énergie à partir de sources d'énergie renouvelable (à l'exception de ceux pour véhicule terrestre) ; Appareils pour la production et/ou la transformation de biomasse; Appareils de bioconversion de molécules d'intérêts énergétiques ou chimiques; Appareils de bioraffinerie; Eoliennes; Hydroliennes (turbines hydrauliques); Soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz; Appareils de production d'électricité à partir d'énergie éolienne, hydrolienne et houlomotrice ; Convertisseurs d'énergie éolienne, hydrolienne ou houlomotrice en électricité; dispositifs (machines) pour utiliser des combustibles issus de la biomasse à des fins de production d'énergie ; Installation [machines] de transformation de matière première organique végétale en biogaz ;

Panneaux photovoltaïques (appareils photovoltaïques pour la production d'électricité); modules solaires photovoltaïques; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; digesteurs (réacteur) de matières organiques par microorganismes pour la production d'énergie électrique à partir de biogaz ;

Appareils pour la récupération de chaleur; Installations de production de combustibles, composées de dispositifs de production de combustibles à base de matières premières biologiques, à savoir installations de gazéification de la biomasse, en particulier la biomasse lignocellulosique; Appareils de gazéification ou de pyrolyse pour installations de production de chaleur; Appareils de déshydratation de la biomasse, et de coproduits (déchets) non alimentaires; Installations et dispositifs de décontamination de l'eau, de fluides ou de liquides; Bioréacteurs, fermenteurs utilisés dans le traitement de déchets; digesteurs (réacteur) de matières organiques par microorganismes pour la production de chaleur à partir de biogaz ;

Papier brut à usage industriel ;

Construction; services de construction, d'installation et de maintenance d'infrastructures, d'installations, d'équipements et d'appareils dans le domaine des énergies renouvelables; Installation d'appareils et instruments de récupération, de traitement et/ou de recyclage de déchets; Installation d'appareils de récupération, de traitement et/ou de recyclage d'énergie; Entretien et maintenance des installations de systèmes de stockage et de distribution de gaz incluant le dioxyde de carbone ; Entretien et maintenance des systèmes de stockage et de distribution de gaz ; Installation, entretien et réparation des systèmes de stockage et de distribution de gaz pour les installations agricoles et horticoles; Entretien et maintenance des systèmes de stockage de dioxyde de carbone ; Entretien et maintenance des systèmes de distribution de dioxyde de carbone ; Consultations, conseils, informations et assistances relatifs à l’ensemble des services précités ;

Stockage, transport, distribution et fourniture d'énergie, d'énergie renouvelable, d'électricité, de gaz, de combustibles, de produits dérivés de gaz; Acheminement d'énergies (transport et fourniture) par canalisations jusqu'au compteur du consommateur; acheminement (transport et fourniture) de gaz combustible ou non combustible sous forme liquide ou gazeuse; stockage d'énergie; stockage de gaz combustible ou non combustible sous forme liquide ou gazeuse; Stockage de gaz, de gaz synthétique, de biogaz; Services de conseils, consultation et information pour tous les services précités ;

Production d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie géothermique, d’énergie solaire; location d’installations de production d’énergie notamment à partir de sources renouvelables; production d'énergies renouvelables à partir de matière première non fossile; production d'énergies à partir de la biomasse; production de biomolécules d'intérêts énergétiques ou chimiques; recyclage et transformation de la biomasse et de coproduits [déchets] non alimentaires; location d’installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d’installations électriques, d’installations éoliennes et d’installation hydroliennes; services de tri de combustibles; Services de récupération (transformation) d'énergie thermique; Récupération d'énergie (transformation d’énergie); Production d'énergie et de chaleur par couplage de plusieurs sources d’énergie; Production de chaleur; Services de gazéification de la biomasse; Gazéification; Incinération et thermolyse de détritus et de déchets; Valorisation et traitement du biogaz; services de décontamination, de nettoiement et d’assainissement, de dépollution, d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d’appareils dans le domaine de la production d'énergie; purification et dépollution des eaux usées, des rejets industriels; traitement des déchets (transformation); tri et recyclage de déchets et de matières premières de récupération (transformation); traitement et transformation des combustibles pour la production d’énergie; consultations professionnelles en matière de production d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, , de vapeur, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie géothermique, d’énergie solaire; traitement du gaz naturel et du gaz liquéfié; liquéfaction et regazéification du gaz naturel; traitement de l’eau; consultations, conseils, informations et assistances relatifs à l’ensemble des services précités ;

Services d'ingénierie ainsi que services d'analyses, de recherches et d'expertises techniques dans le domaine de l'énergie; conception, maintenance, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du développement durable; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de production, stockage, distribution et fourniture d'énergie; établissement de plans de construction dans le domaine de l'énergie notamment de réseaux de transport de gaz et installations de stockage de gaz; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie; conseils techniques et consultations d'ingénieurs pour la gestion d'installations industrielles fonctionnant avec tout type d'énergie, la gestion d'installations de stockage de gaz ainsi que les réseaux de distribution et fourniture de gaz ou d'électricité; analyses (études de projets techniques) et recherches techniques industrielles relatives aux réseaux intelligents (réseaux de distribution d'énergie utilisant des technologies informatiques pour améliorer l'adéquation de l'offre et de la demande d'énergie); études et analyses techniques et diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement durable; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie à la maîtrise de l'énergie; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables; recherche et développement dans le domaine du traitement et de la valorisation de la biomasse; recherche et développement pour l'industrie de la chimie et de l'énergie; recherche et développement pour les installations de production de gaz, en particulier de méthanisation; recherches en microbiologie; recherches en chimie; services de recherche dans le domaine des micro-organismes; services de laboratoires scientifiques; études de projets techniques; services d'ingénierie; service d'analyse chimique; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la maîtrise de procédés anaérobies, des procédés de gazéification et des procédés de bioraffinerie; informations et conseils techniques sur les installations de production d’énergie, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie biomasse, d’énergie géothermique, d’énergie solaire; consultations, conseils, informations et assistances relatifs à l’ensemble des services précités.