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Marques déposées par monsieur Michel DELMAS
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LEETANOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEETANOL
Monsieur Michel DELMAS

Numéro de dépôt :
4538101
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
LEETANOL de Michel DELMAS

Présentation de la marque LEETANOL

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Michel DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEETANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Michel DELMAS domicilié(e) 6 Allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LEETANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEETANOL arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

Michel DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : LEESIL , LEELIGNIN , LEEH2 , NCCSU , LEEXYL , LEEFUEL , CARBIOXIDE , HIGREENGEN , LEECELL , USCCN


Monsieur Michel DELMAS - 6 Allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; carburants ; éthanol (carburant), bioéthanol (carburant), biocarburants et carburants issus de la transformation de tous produits agricoles ; biocarburants et carburants issus de la transformation d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable ;

Organisation de distribution de carburants et de combustibles ; Stockage de matières premières nécessaires à la fabrication d’éthanol (carburant), de bioéthanol (carburant), de biocarburants et de carburants issus de la transformation de tous produits agricoles et notamment d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable ;

Transformation de tous produits agricoles et notamment d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable pour la production d’éthanol (carburant), de bioéthanol (carburant), de biocarburants et de carburants; Traitement de tous produits agricoles et notamment d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable pour la production d’éthanol (carburant), de bioéthanol (carburant), de biocarburants et de carburants ; traitement et transformation des combustibles pour la production d’énergie, d’énergie renouvelable, d’éthanol (carburant), de bioéthanol (carburant), de biocarburants et de carburants.