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Marques déposées par monsieur Michel DELMAS
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LEEFITROP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEEFITROP
Monsieur Michel DELMAS

Numéro de dépôt :
4568486
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
LEEFITROP de Michel DELMAS

Présentation de la marque LEEFITROP

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par monsieur Michel DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEEFITROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Michel DELMAS domicilié(e) 6 allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Monsieur Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LEEFITROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEEFITROP arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

Michel DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : LEESIL , LEETANOL , LEELIGNIN , LEEH2 , NCCSU , LEEXYL , LEEFUEL , CARBIOXIDE , HIGREENGEN , LEECELL


Monsieur Michel DELMAS - 6 allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France


AQUINOV, Monsieur Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Méthane ; alcanes (hydrocarbures saturés) ; alcènes (hydrocarbures insaturés) ; hydrocarbures paraffiniques ; hydrocarbures oléfiniques ; naphta, à savoir : mélange liquide d'hydrocarbures légers issu de la distillation du pétrole ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; carburants ; biocarburants et carburants issus de la transformation de tous produits agricoles ; biocarburants et carburants issus de la transformation d'une matière première lignocellulosique renouvelable ; kérosène ; biokérosène ;hydrocarbures ; combustibles issus de la biomasse ; combustibles d’origine agricole ; gaz utilisé comme combustible ; gaz naturel à savoir : biogaz ; énergie électrique produite à partir de sources d’énergie renouvelable ; gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse et gaz non combustible (y compris dioxyde de carbone) ; gaz synthétique (combustible) ; mélanges de carburants gazéifiés ; carburants pour véhicules de transport ; carburants pour l'aviation, carburéacteurs, carburéacteurs biologiques; carburants pour l'aviation, carburéacteurs tous obtenus à partir de matières premières renouvelables ; naphte obtenue à partir de matières premières renouvelables; carburants de fusées ; alcool ; aldéhyde ; acétone ;

Appareils et installations (et leurs composants) pour la mise en oeuvre de procédés de transformation de gaz synthétique et pour la production de produits chimiques notamment par un procédé de transformation catalytique du gaz synthétique, à savoir : condenseurs de gaz autres que parties de machines, appareils pour l'épuration du gaz, laveurs de gaz (parties d'installations à gaz), échangeurs thermiques autres que parties de machines, chaudières à gaz, récupérateurs de chaleur, accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur ;

Organisation de distribution de carburants et de combustibles ; stockage de matières premières nécessaires à la fabrication de biocarburants et de carburants issus de la transformation de tous produits agricoles et notamment d'une matière première lignocellulosique renouvelable ;

Transformation de tous produits agricoles et notamment d'une matière première lignocellulosique renouvelable pour la production de biocarburants et de carburants; traitement de tous produits agricoles et notamment d'une matière première lignocellulosique renouvelable pour la production de biocarburants et de carburants ; traitement et transformation des combustibles pour la production d’énergie, d’énergie renouvelable, de biocarburants et de carburants ; traitement de produits, à savoir transformation de gaz synthétique et pour la production de produits chimiques notamment par un procédé de transformation catalytique du gaz synthétique.