Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE DES SCIENCES DE L'AMAZONIE
Monsieur Michel DELMAS

Numéro de dépôt :
4568481
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
CITE DES SCIENCES DE L\'AMAZONIE de Michel DELMAS

Présentation de la marque CITE DES SCIENCES DE L'AMAZONIE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par monsieur Michel DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITE DES SCIENCES DE L'AMAZONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Michel DELMAS domicilié(e) 6 allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Monsieur Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CITE DES SCIENCES DE L'AMAZONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DES SCIENCES DE L'AMAZONIE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

Michel DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : LEESIL , LEETANOL , LEELIGNIN , LEEH2 , NCCSU , LEEXYL , LEEFUEL , CARBIOXIDE , HIGREENGEN , LEECELL


Monsieur Michel DELMAS - 6 allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France


AQUINOV, Monsieur Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Imprimés; brochures; magazines; livres; journaux; affiches; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Promotion de la recherche (publicité) ; conseils, expertises et assistance en matière d’organisation et direction des affaires ; conseils, expertises et assistance en matière de négociations d’affaires, en particulier de négociations de contrats de recherche, de contrats de transferts d’innovations, de technologies, de résultats de recherches et d’actifs immatériels (conseils, expertises et assistance aux entreprises en affaires commerciales) ; Services de conseils professionnels concernant la création d’entreprises ; conseils, expertises et assistance en matière de valorisation commerciale d’innovations, de technologies, de résultats de recherche, d’actifs immatériels (conseils, expertises et assistance aux entreprises en affaires commerciales) ; conseils, expertises et assistance en matière d’accompagnement d’entreprises, de maturation, d’incubation d’entreprises (conseils, expertises et assistance aux entreprises en affaires commerciales) ; conseils, expertises et assistance en matière d’évaluation commerciale, d’audit, d’acquisition, d’appropriation, de transfert, d’échange et de valorisation d’innovations, de technologies, de résultats de recherche, d’actifs immatériels tels que les brevets, les certificats complémentaires de protection, le savoir-faire, les logiciels, les marques, les signes distinctifs, les dessins et modèles, les noms de domaines, les obtentions végétales, les bases de données et les données, les droits d'auteurs (conseils, expertises et assistance aux entreprises en affaires commerciales) ; conseils, expertises et assistance en matière de négociations d’affaires relatives aux innovations, aux technologies, aux résultats de recherche, aux actifs immatériels tels que ceux précédemment définis (conseils, expertises et assistance aux entreprises en affaires commerciales) ; recherches pour affaires, négociation de transactions commerciales, gestion commerciales et coordination de coopérations ou de partenariats de recherche, institutionnels, industriels ou commerciaux, entre industriels, inventeurs et centres de recherche ; Planification concernant la gestion d’affaires, à savoir recherche de partenaires pour fusions et rachats, ainsi que pour la création d’entreprises; gestion commerciale et coordination d’opérations commerciales de transferts et d’échanges d’innovations, de technologies, de résultats de recherche, d’actifs immatériels ; services d’intermédiaires commerciaux en matière de création, de consolidation et de développement de partenariats institutionnels ou privés mettant en relation des investisseurs privés, des universités, des instituts de recherche, des entreprises et des entrepreneurs à la recherche de financements ; négociation de contrats d’affaires pour des tiers se rapportant à l’acquisition, l’appropriation, au transfert, à l’échange et à la valorisation d’innovations, de technologies, de résultats de recherche, d’actifs immatériels ; prospection de marchés en lien avec le transfert, l’échange et la valorisation d’innovations, de technologies, d’actifs immatériels ; gestion commerciale de programmes de recherche, de programmes d’acquisition, d’appropriation, de transfert, d’échange et de valorisation d’innovations, de technologies, de résultats de recherche, d’actifs immatériels ; établissement de rapports et études de marchés, sondages d’opinion, de prévisions économiques et de statistiques ; services de veille concurrentielle ; relations publiques ; création de programmes informatiques pour le traitement de données ; conception de bases de données ; recueil de données au sein de bases de données et dans un fichier central ; gestion de données, bases de données et de fichiers informatiques ; compilation de données, de bases de données informatiques et compilation informatisée de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des bases de données informatiques et dans un fichier central ; mise à jour de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour de bases de données logicielles ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de colloques, d'expositions, de congrès, de séminaires, de conférences dans le domaine des sciences et des techniques; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de bibliothèques de prêt; services de musées [présentation, expositions]; publication de textes autres que textes publicitaires; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; édition multimédia; édition de livres, de périodiques; services de parcs à thèmes; organisation et conduite de stages de formation et d'ateliers à buts culturels, scientifiques ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels, scientifiques ou éducatifs; services de billetterie et de réservation pour expositions, musées, évènements, manifestations culturelles, de loisirs ou de divertissements; organisation de loteries; consultations en matière de formation, appliquées au domaine des sciences ;

Services de consultation, de recherche et d'aide à la recherche dans le domaine de la biomasse et des ressources naturelles renouvelables en zone tropicale et en Amazonie; services de recherche dans le domaine de la science, des sciences physiques, de la physique des objets biologiques; services de recherche dans le domaine des sciences de l'univers, de la planétologie, de l'océanographie, de la géologie, de la géophysique, de la climatologie, de l'hydrologie, de la volcanologie, de la sismologie, de l'environnement, de la lutte contre le réchauffement climatique et de ses conséquences en zone tropicale et en Amazonie, de l’indépendance énergétique en zone tropicale et en Amazonie ; services de recherche dans le domaine des sciences chimiques, des matériaux, de la chimie de la dépollution, de la pharmacie, de l'énergie chimique, de l'agrochimie, des sciences du vivant, services de recherche dans le domaine de la physiologie, de la biologie végétale, de la biodiversité, de la biotechnologie, de la biotechnologie végétale, de la pharmacologie, de la virologie, de la parasitologie, de l'enzymologie, des sciences humaines et sociales, de l’histoire, de l'ethnologie ; services de recherche dans le domaine de la géographie, des sciences économiques et de gestion, de la sociologie, des sciences politiques, des sciences juridiques, de la géographie, de la démographie, de la culture, de la religion; services de recherche dans le domaine de l'économie (microéconomie et macroéconomie), de la finance, du développement économique des ressources naturelles et renouvelables de la zone tropicale et l’Amazonie, du développement économique social et culturel de la zone tropicale et l’Amazonie, du développement durable de la zone tropicale et l’Amazonie, d’analyse géopolitique de la zone tropicale et de l’Amazonie ; services de recherche dans le domaine des sciences et des technologies de la communication, des sciences de l'environnement et du développement durable, des changements climatiques, de la biodiversité, de la ville durable, de l'énergie, de la climatologie, de l'écologie; services de recherche dans le domaine des sciences et technologies de l'information et de l'ingénierie, des matériaux, de la thermique, des fluides, de la combustion; de la production d’énergie, de carburants, et de gaz issus de la biomasse; services de recherche dans le domaine de la production de produits dérivés du traitement de la matière première lignocellulosique; services de recherche dans le domaine de l'informatique, de l'intelligence artificielle; conception et développement de logiciels; programmation pour ordinateurs; services d'information scientifique; expertise (travaux d'ingénieurs).