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Marques déposées par monsieur Michel DELMAS
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CARBIOXIDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBIOXIDE
Monsieur Michel DELMAS

Numéro de dépôt :
4538095
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
CARBIOXIDE de Michel DELMAS

Présentation de la marque CARBIOXIDE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Michel DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBIOXIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Michel DELMAS domicilié(e) 6 Allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CARBIOXIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBIOXIDE arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

Michel DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : LEESIL , LEETANOL , LEELIGNIN , LEEH2 , NCCSU , LEEXYL , LEEFUEL , HIGREENGEN , LEECELL , USCCN


Monsieur Michel DELMAS - 6 Allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Dioxyde de carbone autre qu’à usage médical ou vétérinaire ; dioxyde de carbone provenant d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable ; produits chimiques pour l’industrie à base de dioxyde de carbone provenant d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable ; polymères à base de dioxyde de carbone provenant d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable ; dioxyde de carbone destiné à l’agriculture ; dioxyde de carbone destiné à l’horticulture ; carbonates ; acide formique ;

Carburants et combustibles produits à partir de dioxyde de carbone provenant d'une matière première ligno-cellulosique renouvelable ; Gaz synthétique (combustible); Mélanges de carburants gazéifiés ; Energie électrique ; Energie électrique produite à partir d’énergie solaire, d’énergie éolienne, d’énergie photovoltaïque, d’énergie géothermique, d’énergie hydraulique, d’énergie thermique ;

Entretien et maintenance des installations de systèmes de stockage et de distribution de gaz incluant le dioxyde de carbone ; Entretien et maintenance des systèmes de stockage et de distribution de gaz ; Installation, entretien et réparation des systèmes de stockage et de distribution de gaz pour les installations agricoles et horticoles; Entretien et maintenance des systèmes de stockage de dioxyde de carbone ; Entretien et maintenance des systèmes de distribution de dioxyde de carbone ; installation et maintenance d'infrastructures, d'installations, d'équipements, de systèmes de stockage et d'appareils dans le domaine des énergies renouvelables.