Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par Michel Delibes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOSMEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est Michel Delibes domicilié(e) 5 Chemin de la Côte d'Argent - 92410 - Ville d'Avray - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Delibes domicilié(e) 5 Chemin de la Côte d'Argent - 92410 - Ville d'Avray - France.
La marque HOSMEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Delibes - 5 Chemin de la Côte d'Argent - 92410 - Ville d'Avray - France
Michel Delibes - 5 Chemin de la Côte d'Argent - 92410 - Ville d'Avray - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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