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Marques déposées par Michel DELANGLE
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CONTACT OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTACT OCCASIONS
Michel DELANGLE

Numéro de dépôt :
95588351
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque CONTACT OCCASIONS

Déposée le 11 septembre 1995 par Michel DELANGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « CONTACT OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est Michel DELANGLE, domicilié(e) 43 Rue De Lattre De Tassigny, 61000 Alençon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELANGLE - France.

La marque CONTACT OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTACT OCCASIONS est expirée depuis le 11 septembre 2005.


Michel DELANGLE - 43 Rue De Lattre De Tassigny, 61000 Alençon - France


Michel DELANGLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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