POIVRE JAUNE
Présentation de la marque POIVRE JAUNE
Déposée le 8 décembre 1983 par monsieur Michel DELACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POIVRE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE JAUNE est expirée depuis le 8 décembre 1993.
Michel DELACROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17