Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCADE
M. Michel DELACROIX, demeurant : 71, rue Ampère, PARIS, de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1214875
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1992

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée le 7 octobre 1982 par monsieur Michel DELACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DELACROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADE est expirée depuis le 7 octobre 1992.

Michel DELACROIX a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE BLEU , CANNELLE , CORIANDRE , AIRELLE , POIVRE JAUNE , POIVRE NOIR , POIVRON NOIR , POIVRE VERT , OLIVE , POIVRE


M. Michel DELACROIX, demeurant : 71, rue Ampère, PARIS, de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

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