Marque expirée - Marque en non vigueur
Festives Académies
Numéro de dépôt :
3423073
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/04/2016
Présentation de la marque Festives Académies
Déposée le 13 avril 2006 par Michel DEFINOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Festives Académies »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festives Académies est expirée depuis le 13 avril 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20