Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIEUX CHENES APPELLATION LUSSAC ST EMILION CONTROLÉE
Monsieur Michel DEBES, CHATEAU LES VIEUX CHENES, 33570 LUSSAC.

Numéro de dépôt :
1160744
Date de dépôt :
31/12/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LES VIEUX CHENES APPELLATION LUSSAC ST EMILION CONTROLÉE

Déposée le 31 décembre 1980 par monsieur Michel DEBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES VIEUX CHENES APPELLATION LUSSAC ST EMILION CONTROLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DEBES - France.

La marque CHATEAU LES VIEUX CHENES APPELLATION LUSSAC ST EMILION CONTROLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES VIEUX CHENES APPELLATION LUSSAC ST EMILION CONTROLÉE est expirée depuis le 31 décembre 1990.

Michel DEBES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAROZE , CHATEAU LES VIEUX CHENES


Monsieur Michel DEBES, CHATEAU LES VIEUX CHENES, 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Vin.