Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAME DE VENCE MADEMOISELLE DE VENCE MONSIEUR DE VENCE MICHEL DE VENCE
Monsieur MICHEL DE VENCE

Numéro de dépôt :
16927
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1992
MADAME DE VENCE MADEMOISELLE DE VENCE MONSIEUR DE VENCE MICHEL DE VENCE de MICHEL DE VENCE

Présentation de la marque MADAME DE VENCE MADEMOISELLE DE VENCE MONSIEUR DE VENCE MICHEL DE VENCE

Déposée le 25 novembre 1982 par monsieur MICHEL DE VENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADAME DE VENCE MADEMOISELLE DE VENCE MONSIEUR DE VENCE MICHEL DE VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHEL DE VENCE domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée, BP No 7, 75749 PARIS CEDEX 15, agissant au nom et pour le compte de la Société MICHEL DE VENCE, SARL en formation. - France.

La marque MADAME DE VENCE MADEMOISELLE DE VENCE MONSIEUR DE VENCE MICHEL DE VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME DE VENCE MADEMOISELLE DE VENCE MONSIEUR DE VENCE MICHEL DE VENCE est expirée depuis le 25 novembre 1992.

MICHEL DE VENCE a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRENDRE AUJOURD'HUI , MICHEL DE VENCE , MONSIEUR DE VENCE , MADAME DE VENCE , INFO POUR ENTREPRENDRE AUJOURD'HUI , MADEMOISELLE DE VENCE , ENTREPRENDRE AUJOURD'HUI


Monsieur MICHEL DE VENCE - 3, rue de l'Arrivée, BP No 7, 75749 PARIS CEDEX 15, agissant au nom et pour le compte de la Société MICHEL DE VENCE, SARL en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.