Déposée le 10 juillet 2003 par Michel de PRACONTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPHIOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est Michel de PRACONTAL domicilié(e) 185 r. du Faubourg St Martin,75010 Paris - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel de PRACONTAL domicilié(e) 185 r. du Faubourg St Martin,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque OPHIOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPHIOLITE est expirée depuis le 10 juillet 2013.
Michel de PRACONTAL - 185 r. du Faubourg St Martin,75010 Paris - 75010 - France
Michel de PRACONTAL - 185 r. du Faubourg St Martin,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399238 - Publication au BOPI 2004-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Transmission d'informations scientifique par réseaux informatiques. Agence de presse scientifique, émissions radio ou TV, services de téléconférences et de messagerie électronique. Publication de livres et revues, production de films, organisation de colloques, conférences et congrès, organisation d'expositions à but culturel. Services de jeux, de documentation scientifique et services de bibliothèque en ligne. Supports d'enregistrement audio-visuels, logiciels de jeux, logiciels de documentation communication par terminaux d'ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OPHIOLITE"
