Marque expirée - Marque en non vigueur

Ya!
Michel de CUHAN
Atelier du Bosco

Numéro de dépôt :
3501929
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/05/2017
Ya! de Michel de CUHAN

Présentation de la marque Ya!

Déposée le 24 mai 2007 par Michel de CUHAN et Atelier du Bosco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Ya! »

Les déposants sont Michel de CUHAN - France et Atelier du Bosco domicilié(e) 5, rue Guenan,56400 AURAY - 56400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel de CUHAN Atelier du Bosco domicilié(e) 5, rue Guenan,56400 AURAY - 56400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya! est expirée depuis le 24 mai 2017.


Michel de CUHAN - France

Atelier du Bosco - 5, rue Guenan,56400 AURAY - 56400 - France


Michel de CUHAN Atelier du Bosco - 5, rue Guenan,56400 AURAY - 56400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.