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Marques déposées par monsieur Michel de Cremiers
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SCOPASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOPASS
Monsieur Michel de Cremiers

Numéro de dépôt :
4419682
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
SCOPASS de Michel de Cremiers

Présentation de la marque SCOPASS

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par monsieur Michel de Cremiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Michel de Cremiers domicilié(e) 22 Rue Bayen - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel de Cremiers domicilié(e) 22 rue Bayen - 75017 - Paris - France.

La marque SCOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPASS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


Monsieur Michel de Cremiers - 22 Rue Bayen - 75017 - Paris - France


Monsieur Michel de Cremiers - 22 rue Bayen - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ;

Purification de l'air ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Assistance médicale ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.