Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLVERT
Numéro de dépôt :
1419645
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1997
Présentation de la marque COLVERT
Déposée le 21 juillet 1987 par Michel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COLVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLVERT est expirée depuis le 21 juillet 1997.
Michel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01