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Marques déposées par Michel DE CLAVIERE
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ISTAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISTAS
Michel DE CLAVIERE

Numéro de dépôt :
1648112
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque ISTAS

Déposée le 28 février 1991 par Michel DE CLAVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel DE CLAVIERE, domicilié(e) 38 rue de Créqui, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ISTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel DE CLAVIERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Michel DE CLAVIERE - 38 rue de Créqui, 69006 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 19 décembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°58660 - Publication au BOPI 1991-12-19

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