ARMORIAL DES AS
Présentation de la marque ARMORIAL DES AS
Déposée le 28 février 1996 par Michel de CHATEAUVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMORIAL DES AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARMORIAL DES AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMORIAL DES AS est expirée depuis le 28 février 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14