Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART-PHOTO
Numéro de dépôt :
1304292
Date de dépôt :
14/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1994
Présentation de la marque ART-PHOTO
Déposée le 14 juin 1984 par monsieur Michel de BREYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART-PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ART-PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-PHOTO est expirée depuis le 14 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36