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Marques déposées par monsieur Michel Daynac
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CHATEAU QUERIGOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU QUERIGOU
M. Michel Daynac
Mme. France Daynac

Numéro de dépôt :
4085256
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2024
CHATEAU QUERIGOU de Michel Daynac

Présentation de la marque CHATEAU QUERIGOU

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par monsieur Michel Daynac et madame France Daynac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU QUERIGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Michel Daynac domicilié(e) Le Quérigou - 11220 - Jonquières - France et madame France Daynac domicilié(e) Le Quérigou - 11220 - Jonquières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Daynac domicilié(e) Le Quérigou - 11220 - Jonquières - France.

La marque CHATEAU QUERIGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU QUERIGOU est expirée depuis le 17 avril 2024.

Michel Daynac a également déposé les autres marques suivantes : QUERIGOU


M. Michel Daynac - Le Quérigou - 11220 - Jonquières - France

Mme. France Daynac - Le Quérigou - 11220 - Jonquières - France


M. Michel Daynac - Le Quérigou - 11220 - Jonquières - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; semences comestibles traitées et baies ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs fraîches comestibles, herbes fraîches et plantes aromatiques ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Corbières ».