Marque enregistrée - Marque en vigueur

AseptiVape
Monsieur Michel Dausse
Monsieur Olivier PASSERI

Numéro de dépôt :
4434792
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
AseptiVape de Michel Dausse

Présentation de la marque AseptiVape

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par monsieur Michel Dausse et monsieur Olivier PASSERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AseptiVape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Les déposants sont monsieur Michel Dausse domicilié(e) Vern Mespaul - 29233 - CLEDER - France et monsieur Olivier PASSERI domicilié(e) 2 Re la Chaise du Curé - 29660 - CARANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier PASSERI domicilié(e) 2 Rue de la chaise du Curé - 29660 - CARANTEC - France.

La marque AseptiVape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AseptiVape arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

Michel Dausse a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL ARGOUET , NICOIL , ABSOLUTO Michel Argouet , NICOIL , Michel Argoüet


Monsieur Michel Dausse - Vern Mespaul - 29233 - CLEDER - France

Monsieur Olivier PASSERI - 2 Re la Chaise du Curé - 29660 - CARANTEC - France


Monsieur Olivier PASSERI - 2 Rue de la chaise du Curé - 29660 - CARANTEC - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Préparations pour dégraisser ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; Produit pour le nettoyage et la désinfection des cigarettes électroniques ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides ; préparations pour le bain à usage médical ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; Produit pour le nettoyage et la désinfection des cigarettes électroniques ;

Articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques; Produit pour le nettoyage et la désinfection des cigarettes électroniques.