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Marques déposées par MICHEL daniel
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICHEL daniel

Numéro de dépôt :
1559213
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999
Marque figurative de MICHEL daniel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1989 par MICHEL daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL daniel, domicilié(e) 52 Av. du Général LECLERC, 75014 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559213.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 1999.

MICHEL daniel a également déposé les autres marques suivantes : REALISER , ETANCHEITE DE FRANCE , SUNY , PPA , PROMODEV , AD REM INTERNATIONAL CONSULTANT , MINI'MAG , MINIMAG , MISTER SNACK , PUBLIDEV


MICHEL daniel - 52 Av. du Général LECLERC, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Constructions transportables metalliques, en particulier points de vente, kiosques, stands mobiles destinés à la vente de produits ou de services.Constructions transportables non metalliques, en particulier points de vente, kiosques, stands mobiles destinés à la distribution de produits ou de services.Services de restauration ou de débits de boissons, en particulier restaurants à service rapide ou libre service ou vente à emporter;Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire;concessions de licences;location d'appareils distributeurs; imprimerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.