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Marques déposées par MICHEL Daniel demeurant :
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ARTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC
MICHEL Daniel demeurant :

Numéro de dépôt :
1336118
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1995

Présentation de la marque ARTIC

Déposée le 24 décembre 1985 par MICHEL Daniel demeurant : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Daniel demeurant : domicilié(e) 33, avenue de la Source, 94130 NOGENT-SUR-MARNE et MUTZENMACHER Yves demeurant : 24, avenue Pierre Brosolette, 94300 VINCENNES. - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC est expirée depuis le 24 décembre 1995.


MICHEL Daniel demeurant : - 33, avenue de la Source, 94130 NOGENT-SUR-MARNE et MUTZENMACHER Yves demeurant : 24, avenue Pierre Brosolette, 94300 VINCENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Tissus et produits textiles, vetements féminins, vetements masculins, robes, vetements d'enfants chaussures et chapellerie, savons, parfumerie, huiles essentielles et cosmetiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.