Marque expirée - Marque en non vigueur

BILLKUSTOM
Michel Dainotto

Numéro de dépôt :
3454852
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016
BILLKUSTOM de Michel Dainotto

Présentation de la marque BILLKUSTOM

Déposée le 4 octobre 2006 par Michel Dainotto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILLKUSTOM »

Le déposant est Michel Dainotto domicilié(e) 412 Boulevard Jean Ossola,06670 SAINT LAURENT DU VAR - 06670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Dainotto domicilié(e) 412 Boulevard Jean Ossola,06670 SAINT LAURENT DU VAR - 06670 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLKUSTOM est expirée depuis le 4 octobre 2016.


Michel Dainotto - 412 Boulevard Jean Ossola,06670 SAINT LAURENT DU VAR - 06670 - France


Michel Dainotto - 412 Boulevard Jean Ossola,06670 SAINT LAURENT DU VAR - 06670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; batteries électriques ;

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.