Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par monsieur Michel DAIGNE et monsieur Gilles LASSERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAPIENS 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Les déposants sont monsieur Michel DAIGNE domicilié(e) 42 Chemin du Moulin Vieux - 84210 - Saint Didier - France et monsieur Gilles LASSERRE domicilié(e) 75 rue Saint Charles - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel DAIGNE domicilié(e) 42 Chemin du Moulin Vieux - 84210 - Saint Didier - France.
La marque SAPIENS 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel DAIGNE - 42 Chemin du Moulin Vieux - 84210 - Saint Didier - France
M. Gilles LASSERRE - 75 rue Saint Charles - 75015 - Paris - France
M. Michel DAIGNE - 42 Chemin du Moulin Vieux - 84210 - Saint Didier - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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