Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Canapé C'est Nous !
M. Michel CRESPI

Numéro de dépôt :
3921328
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
le Canapé C\'est Nous ! de Michel CRESPI

Présentation de la marque le Canapé C'est Nous !

Déposée le 22 mai 2012 par monsieur Michel CRESPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « le Canapé C'est Nous ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Michel CRESPI domicilié(e) le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CRESPI domicilié(e) le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France.

La marque le Canapé C'est Nous ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Canapé C'est Nous ! est expirée depuis le 22 mai 2022.

Michel CRESPI a également déposé les autres marques suivantes : LE MILLÉSIUM Le CONFORT GAGNANT , LA HALLE AUX TABLES & SIEGES 1ER DISCOUNT SALONS TABLES CHAISES , Arctomys Le sommeil en plus , GEANT LITERIE BANQUETTE , LA HALLE , la LITERIE c'est nous le SALON c'est nous


M. Michel CRESPI - le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France


M. Michel CRESPI - le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620385 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.