Déposée le 22 mai 2012 par monsieur Michel CRESPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « le Canapé C'est Nous ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est monsieur Michel CRESPI domicilié(e) le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CRESPI domicilié(e) le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France.
La marque le Canapé C'est Nous ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel CRESPI - le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France
M. Michel CRESPI - le mas de mépée - 38200 - VIENNE - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620385 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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