Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.O.C. LITERIE Literie d'Appellation d'Origine Controlée
MICHEL CRESPI

Numéro de dépôt :
3820767
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
A.O.C. LITERIE Literie d\'Appellation d\'Origine Controlée de MICHEL CRESPI

Présentation de la marque A.O.C. LITERIE Literie d'Appellation d'Origine Controlée

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par MICHEL CRESPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.O.C. LITERIE Literie d'Appellation d'Origine Controlée »

Le déposant est MICHEL CRESPI domicilié(e) LE MAS DE MEPEE 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CRESPI domicilié(e) LE MAS DE MEPEE 38200 VIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL CRESPI a également déposé les autres marques suivantes : LE MILLÉSIUM Le CONFORT GAGNANT , LA HALLE AUX SIEGES 1er DISCOUNT DE SALONS , LA HALLE AUX TABLES & SIEGES 1ER DISCOUNT SALONS TABLES CHAISES , Arctomys Le sommeil en plus , GEANT LITERIE BANQUETTE , le Canapé C'est Nous ! , LA HALLE , la LITERIE c'est nous le SALON c'est nous , CANAPE MARKET ''1er discount de l'univers salon'' , SALON MARKET ''le hard discount du Canapé''


MICHEL CRESPI - LE MAS DE MEPEE 38200 VIENNE - France


MICHEL CRESPI - LE MAS DE MEPEE 38200 VIENNE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673707 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).