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Marques déposées par monsieur MICHEL COUTANT
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CERTHUISS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERTHUISS
M. MICHEL COUTANT

Numéro de dépôt :
4386288
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
CERTHUISS de MICHEL COUTANT

Présentation de la marque CERTHUISS

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par monsieur MICHEL COUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERTHUISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur MICHEL COUTANT domicilié(e) PONT DES 3 SAUTETS LES JARDINS DU MONTAIGUET 2 - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL COUTANT domicilié(e) PONT DES 3 SAUTETS LES JARDINS DU MONTAIGUET 2 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque CERTHUISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTHUISS arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

MICHEL COUTANT a également déposé les autres marques suivantes : KALIACT , BOOKTONAVOCAT , BOOKMONAVOCAT , ASSURMOI , KALIACTE , ASSURMOI.FR


M. MICHEL COUTANT - PONT DES 3 SAUTETS LES JARDINS DU MONTAIGUET 2 - 13590 - MEYREUIL - France


M. MICHEL COUTANT - PONT DES 3 SAUTETS LES JARDINS DU MONTAIGUET 2 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.