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Marques déposées par MICHEL COUTANT
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ASSURMOI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSURMOI
MICHEL COUTANT

Numéro de dépôt :
4336824
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027
ASSURMOI de MICHEL COUTANT

Présentation de la marque ASSURMOI

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par MICHEL COUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSURMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est MICHEL COUTANT domicilié(e) 2 LES JARDINS DU MONTAIGUET - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COUTANT domicilié(e) 2 PONT DES 3 SAUTETS - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque ASSURMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURMOI arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

MICHEL COUTANT a également déposé les autres marques suivantes : KALIACT , CERTHUISS , BOOKTONAVOCAT , BOOKMONAVOCAT , KALIACTE , ASSURMOI.FR


MICHEL COUTANT - 2 LES JARDINS DU MONTAIGUET - 13590 - MEYREUIL - France


MICHEL COUTANT - 2 PONT DES 3 SAUTETS - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 29 septembre 2017 - Rejet partiel n°708861 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

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