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Marques déposées par la société Michel Coudert
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ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS
Michel Coudert

Numéro de dépôt :
4098856
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS de Michel Coudert

Présentation de la marque ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS

Déposée le 18 juin 2014 par la société Michel Coudert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société Michel Coudert domicilié(e) 15 RUE JULES GUESDE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 939 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Coudert, M. COUDERT MICHEL domicilié(e) 15 RUE JULES GUESDE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMONDE ET MICHEL COUDERT LUMINAIRES POUR PETITS ET GRANDS est expirée depuis le 18 juin 2024.

Michel Coudert a également déposé les autres marques suivantes : So Vésinet


Michel Coudert - 15 RUE JULES GUESDE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 316939065


Michel Coudert, M. COUDERT MICHEL - 15 RUE JULES GUESDE - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673162 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).