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Marques déposées par monsieur Michel COSTE
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PAYS AUX BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS AUX BOIS
Monsieur Michel COSTE

Numéro de dépôt :
3750065
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
PAYS AUX BOIS de Michel COSTE

Présentation de la marque PAYS AUX BOIS

Déposée le 12 juillet 2010 par monsieur Michel COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS AUX BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel COSTE domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel COSTE domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque PAYS AUX BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS AUX BOIS est expirée depuis le 12 juillet 2020.


Monsieur Michel COSTE - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Monsieur Michel COSTE - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Republication pour erratum - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Errata de la publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Viande, fruits et légumes conservés congelés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles : charcuterie, salaisons ; conserves de viande.

Miel, moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais.