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Marques déposées par Michel CONIN
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ACTA ALGA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTA ALGA
Michel CONIN Agissant pour le compte de la société “ ACTA ALGA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3572495
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
ACTA ALGA de Michel CONIN

Présentation de la marque ACTA ALGA

Déposée le 24 avril 2008 par Michel CONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTA ALGA »

Le déposant est Michel CONIN Agissant pour le compte de la société “ ACTA ALGA ” en cours de formation domicilié(e) 9 rue Marbeau,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith LAGARDE-BELLEC domicilié(e) 68 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 05 17 29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTA ALGA est expirée depuis le 24 avril 2018.


Michel CONIN Agissant pour le compte de la société “ ACTA ALGA ” en cours de formation - 9 rue Marbeau,75116 PARIS - 75116 - France


Edith LAGARDE-BELLEC - 68 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 18 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°493120 - Publication au BOPI 2009-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Polissage (abrasion) ; raffinage ; galvanisation ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).