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Marques déposées par monsieur Michel CÔME
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TERSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERSOL
Monsieur Michel CÔME

Numéro de dépôt :
4559435
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
TERSOL de Michel CÔME

Présentation de la marque TERSOL

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par monsieur Michel CÔME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Michel CÔME domicilié(e) ZI Le Pâtis - rue Clément Ader - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CÔME, Monsieur Michel CÔME domicilié(e) ZI Le Pâtis - rue Clément Ader - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque TERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSOL arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.


Monsieur Michel CÔME - ZI Le Pâtis - rue Clément Ader - 78120 - RAMBOUILLET - France


MICHEL CÔME, Monsieur Michel CÔME - ZI Le Pâtis - rue Clément Ader - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Café ; thé ; riz ; préparations faites de céréales ; confiserie ; épices ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche.