Déposée le 5 décembre 2000 par Michel COLLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPECO INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est Michel COLLON, 27 Grande rue, domicilié(e) 10110 LANDREVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLLON - France.
La marque CAPECO INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPECO INTERNATIONAL est expirée depuis le 5 décembre 2010.
Michel COLLON a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE DES BAR
Michel COLLON, 27 Grande rue - 10110 LANDREVILLE - France
Michel COLLON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Bières, eaux minérales, boissons non alcooliques, jus de fruits, cidre. Boissons alcooliques et vins bénéficiant des appellations d'origine comportant les termes : Languedoc-Roussillon ou Alsace, Champagne ou Bordeaux ou Bourgogne ou Beaujolais ou Provence, ou Cotes du Rhône ou Loire ou Sud-Ouest. Télécommunications.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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