Déposée par voie électronique le 31 janvier 2010 par MICHEL COLLIAT-DANGUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTOUCHES 74 »
Le déposant est MICHEL COLLIAT-DANGUS domicilié(e) 10 RUE DE LA PAIX - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COLLIAT-DANGUS domicilié(e) 10 RUE DE LA PAIX - 74000 - ANNECY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHES 74 est expirée depuis le 31 janvier 2020.
MICHEL COLLIAT-DANGUS - 10 RUE DE LA PAIX - 74000 - ANNECY - France
MICHEL COLLIAT-DANGUS - 10 RUE DE LA PAIX - 74000 - ANNECY - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; encres d'imprimerie ;cartouches d'encre et de toner pour imprimantes, fax, photocopieurs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Papier ; instruments d'écriture ;
Travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;Services de vente au détail et en ligne, et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de consommables d'imprimantes et photocopieurs, y compris cartouches d'encre et toner pour imprimantes, papier, toner, encres en vrac et rouleaux de télécopie. ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;Installation, réparation, maintenance et révision d'appareils et dispositifs de copie et d'impression, y compris remplissage de cartouches d'imprimante. Nettoyage, recharge, remise en état de cartouches d'encres et toners pour imprimantes ;
Tirage de photographies ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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