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Marques déposées par Michel COLLEUIL
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SEFACIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFACIL
Michel COLLEUIL

Numéro de dépôt :
1574173
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2000

Présentation de la marque SEFACIL

Déposée le 1 février 1990 par Michel COLLEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEFACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel COLLEUIL, domicilié(e) 4 Rue du Père VALENSIN, 06000 NICEPatrick GHIENA,quartier la SIGA, Villa la "VENETIENNE", 06930 GORBIO MENTON - France.

La marque SEFACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFACIL est expirée depuis le 1 février 2000.

Michel COLLEUIL a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC SYSTEM


Michel COLLEUIL - 4 Rue du Père VALENSIN, 06000 NICEPatrick GHIENA,quartier la SIGA, Villa la "VENETIENNE", 06930 GORBIO MENTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55153 - Publication au BOPI 1991-07-31

Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48815 - Publication au BOPI 1990-10-23

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