Déposée le 2 juin 2003 par Michel COGOLUEGNES et CHAZAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Michel le Paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Les déposants sont Michel COGOLUEGNES - France et CHAZAL domicilié(e) 48700 ST-DENIS - 48700 - France.
La marque Michel le Paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Viande, œufs (autres que les œufs de poules), lait, volailles : tous ces produits provenant d'animaux issus d'un élevage du mode de production biologique ; – gibier, poissons ; – fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, plats cuisinés à base de viande, charcuteries, œufs de poules élevées en libre parcours ou en plein air, huiles et graisses comestibles, issus du mode de production biologique, tous ces produits étant de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) : tous ces produits étant issus du mode de production biologique, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de mode de production biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits sont issus du mode de production biologique ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel et en mode biologique. Bières et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits sont issus du mode de production biologique, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs ; eaux minérales et gazeuses, en mode de production biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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