Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECHOPPE BIOLOGIQUE
Michel COGOLUEGNES
CHAZAL

Numéro de dépôt :
3298575
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014
L\'ECHOPPE BIOLOGIQUE de Michel COGOLUEGNES

Présentation de la marque L'ECHOPPE BIOLOGIQUE

Déposée le 15 juin 2004 par Michel COGOLUEGNES et CHAZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECHOPPE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Les déposants sont Michel COGOLUEGNES - France et CHAZAL domicilié(e) 48700 ST-DENIS - 48700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGOLUEGNES CHAZAL domicilié(e) 48700 ST-DENIS - France.

La marque L'ECHOPPE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHOPPE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 15 juin 2014.

Michel COGOLUEGNES a également déposé les autres marques suivantes : Brin de paille , L'échoppe biologique , Michel le Paysan , Carole Beauchamps Naturellement Bio , Brin de paille , Le Paillou


Michel COGOLUEGNES - France

CHAZAL - 48700 ST-DENIS - 48700 - France


MICHEL COGOLUEGNES CHAZAL - 48700 ST-DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Viande, oeufs (autres que les oeufs de poules), lait, volailles : tous ces produits provenant d'animaux issus d'un élevage du mode de production biologique. – gibier : ces animaux étant issus d'un élevage du mode de production biologique s'il existe. – fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, extraits de viande, oeufs de poules élevées en libre parcours ou en plein air, huiles et graisses comestibles, poissons, issus du mode de production biologique s'il existe, tous ces produits étant de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) : tous ces produits étant issus du mode de production biologique s'il existe, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus du mode de production biologique s'il existe. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants issus d'un élevage traditionnel et en mode biologique s'il existe, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits sont issus du mode de production biologique s'il existe. Bières et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits sont issus du mode de production biologique s'il existe, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs ; eaux minérales et gazeuses, en mode de production biologique s'il existe. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), ces produits sont issus du mode de production biologique s'il existe. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Tous les produits distribués par ces services étant issus du mode de production biologique s'il existe.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.