Présentation de la marque Carole Beauchamps Naturellement Bio
Déposée le 5 novembre 2002 par Michel COGOLUEGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Carole Beauchamps Naturellement Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est Michel COGOLUEGNES domicilié(e) CHAZAL,48700 ST-DENIS - 48700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGOLUEGNES domicilié(e) CHAZAL,48700 ST-DENIS - 48700 - France.
La marque Carole Beauchamps Naturellement Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel COGOLUEGNES - CHAZAL,48700 ST-DENIS - 48700 - France
MICHEL COGOLUEGNES - CHAZAL,48700 ST-DENIS - 48700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Viande, oeufs (autres que les oeufs de poules) , lait, volailles : tous ces produits provenant d'animaux issus d'un élevage du mode de production biologique, - gibier : ces animaux étant issus d'un élevage du mode de production biologique, -fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, plats cuisinés à base de viande, charcuteries, œufs de poules élevées en libre parcours ou en plein air, huiles et graisses comestibles, poissons, issus du mode de production biologique, tous ces produits étant de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) : tous ces produits étant issus du mode de production biologique, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus du mode de production biologique. Bières et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits sont issus du mode de production biologique, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs ; eaux minérales et gazeuses, en mode de production biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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