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Marques déposées par monsieur Michel CLUIZEL
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BAR à CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAR à CHOCOLAT
M. Michel CLUIZEL, demeurant: La Bérengère

Numéro de dépôt :
1541682
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1997

Présentation de la marque BAR à CHOCOLAT

Déposée le 10 juillet 1987 par monsieur Michel CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAR à CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel CLUIZEL domicilié(e) LE RONCENAY-AUTHENAY (Eure) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BAR à CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAR à CHOCOLAT est expirée depuis le 10 juillet 1997.

Michel CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOCOLATERIA


M. Michel CLUIZEL, demeurant: La Bérengère - LE RONCENAY-AUTHENAY (Eure) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Chocolats, pâtisserie, confiserie à base de chocolat