Déposée le 3 juin 1992 par monsieur MICHEL Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMULE TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est monsieur MICHEL Claude domicilié(e) 129 bis, avenue Gabriel Péri, 93370 Montfermeil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL Claude - France.
La marque SIMULE TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421298.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MICHEL Claude - 129 bis, avenue Gabriel Péri, 93370 Montfermeil - France
Monsieur MICHEL Claude - France
Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266691 - Publication au BOPI 1998-11-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ainsi que toutes leurs simulations, leurs imitations ou leurs copies conçues avec des matières telles que papiers, cartons, plastiques et bois, ayant pour fonctions : décoration, support publicitaire, substitution. Couteaux, fourchettes et cuillers jetables. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bijoux de fantaisie tels que colliers, bagues, bracelets, brochures, boucles d'oreilles, montres, pinces à cheveux et serre-tête. Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits imprimés et façonnés à base de papiers, de cartons, matières plastiques ou de leurs combinaisons. Assiettes et verres jetables, boîtes et tiroirs de rangement. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux et leurs imitations ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres et mobilier de décoration de l'habitat réalisés en papiers, cartons, matières plastiques, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières. Vêtements, chaussures, chapellerie réalisés avec des matériaux traditionnels ou bien en papiers, cartons et matières plastiques. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs, fruits et arbres artificiels. Jeux de société à caractère divertissant et pédagogique ; puzzles, cubes, jeux, jouets, peluches, ballons ; décorations pour arbres de Noël. Publicité, administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. - réalisation (conception) de simulations d'espaces, de volumes, d'agencements, de décorations et de constructions permettant de reproduire en trois dimensions grandeur nature ou à échelle réduite (maquettes) des logements, des locaux commerciaux, des pièces d'habitation, des bureaux et des stands d'exposition équipés et décorés d'objets, de mobilier et de matériaux factices ou non. Exemples : reproduction d'une cuisine à l'aide de cloisons, plafond, portes et fenêtres modulables et équipée de mobilier factice. - simulations d'espaces verts, de jardins et de piscines à l'aide d'ouvrages et de végétaux factices. - réalisation (conception) de descriptifs et de plans dans le domaine d'agencements d'espaces verts, de jardins, de piscines, de magasins, de logements, de mobilier et de cuisines équipées. - simulations à l'aide de dispositifs (simulateurs) capables de reproduire des comportements. Exemples : . simulateurs de vol (delta plane, hélicoptère, avion, fusée) . simulateurs de navigation (planche à voile, kayak, raft, bateau, sous-marin) . simulateurs de conduite (moto, voiture, kart, train, camion) . simulateurs de sport (tennis, volet, golf, tir au but, tir à l'arc, tir aux armes à feu) . simulateurs d'effets et de phénomènes (pluie, vent, neige, brouillard, froid, chaleur, lumière, couleurs, tremblement de terre). - programmation pour ordinateurs ; image sur bandes vidéo ; création d'images de synthèse ; transformation et substitution d'images sur films ou disques vidéo par des images de synthèse. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de vêtements. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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