Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINIS
M. Michel CLAIR

Numéro de dépôt :
3941951
Date de dépôt :
25/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/08/2022
PISCINIS de Michel CLAIR

Présentation de la marque PISCINIS

Déposée le 25 août 2012 par monsieur Michel CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PISCINIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Michel CLAIR domicilié(e) 27 quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CLAIR domicilié(e) 27 quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

La marque PISCINIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINIS est expirée depuis le 25 août 2022.

Michel CLAIR a également déposé les autres marques suivantes : PERLES DU PACIFIQUE , CLAIR – ELECTROMENAGER , CUISINIS


M. Michel CLAIR - 27 quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


M. Michel CLAIR - 27 quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'horlogerie ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).