Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUISINIS
M. Michel CLAIR
Numéro de dépôt :
4103490
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque CUISINIS
Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par monsieur Michel CLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUISINIS »
Le déposant est monsieur Michel CLAIR domicilié(e) 27 Quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CLAIR domicilié(e) 27 Quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel CLAIR - 27 Quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
M. Michel CLAIR - 27 Quai JB SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671741 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier.
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