Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ALL
Numéro de dépôt :
1631122
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2000
Présentation de la marque L'ALL
Déposée le 17 septembre 1990 par Michel CHENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALL est expirée depuis le 17 septembre 2000.
Michel CHENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19