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Marques déposées par monsieur Michel CHASSAGNE
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CHATEAU LA FRANCE-GRAND BERSAN Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FRANCE-GRAND BERSAN Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée
Monsieur Michel CHASSAGNE

Numéro de dépôt :
1266630
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA FRANCE-GRAND BERSAN Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée

Déposée le 5 mars 1984 par monsieur Michel CHASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FRANCE-GRAND BERSAN Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel CHASSAGNE domicilié(e) "La France", 33570 LUSSAC (dossier no 2030355) - France.

La marque CHATEAU LA FRANCE-GRAND BERSAN Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FRANCE-GRAND BERSAN Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée est expirée depuis le 5 mars 2004.


Monsieur Michel CHASSAGNE - "La France", 33570 LUSSAC (dossier no 2030355) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1994 n°2030355 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau La France-Grand Bersan"