Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par Michel Charmettan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOOD BOUCHONS LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est Michel Charmettan domicilié(e) 26 Route de Vienne - 69320 - Feyzin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Charmettan domicilié(e) 26 Route de Vienne - 69320 - Feyzin - France.
La marque GOOD BOUCHONS LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Charmettan - 26 Route de Vienne - 69320 - Feyzin - France
Michel Charmettan - 26 Route de Vienne - 69320 - Feyzin - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773528 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26
Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789546 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;
Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermediation commerciale (conciergerie) ;
Hebergement temporaire ; services de bars ; services hoteliers ; reservation de logements temporaires ; creches d'enfants ; mise a disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ; pensions pour animaux.
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