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Marques déposées par monsieur Michel Charmettan
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BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions
Monsieur Michel Charmettan

Numéro de dépôt :
4418087
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions de Michel Charmettan

Présentation de la marque BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par monsieur Michel Charmettan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur Michel Charmettan domicilié(e) 26 Route de Vienne - 69320 - Feyzin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Charmettan domicilié(e) 26 Route de Vienne - 69320 - FEYZIN - France.

La marque BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU BLANC BONHEUR savoirs-faire & traditions arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

Michel Charmettan a également déposé les autres marques suivantes : Happy Frenchy , Esprit Frenchy , COMPAGNIE DES BOUCHONS DE LYON , GOOD BOUCHONS LYONNAIS , BOMB de Chefs


Monsieur Michel Charmettan - 26 Route de Vienne - 69320 - Feyzin - France


Monsieur Michel Charmettan - 26 Route de Vienne - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745979 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.